Françoise Baïssus

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

Autre nom possible de la personne recherchée:
De: Baïssus, née Benezech (Françoise, Louise, Geneviève)
chef de bureau à la direction des affaires criminelles et des grâces au ministère de la justice et des libertés ; 15 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice et des libertés
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="15"
nomme_par="Ministère de la justice et des libertés"
grade="Chevalier"
nomination
14 Novembre 201014/11/2010
De: Baïssus (Françoise)
chef de bureau, suppléante
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Pour le ministre chargé de la justice
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Françoise Baïssus
magistrat, chef du bureau de la santé publique, du droit social et de l'environnement
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
07 Octobre 200707/10/2007
De: Baissus (Françoise)
chef du bureau de la santé publique, du droit social et de l'environnement de la direction des affaires criminelles et des grâces, titulaire
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
représentant de l'Etat désigné par la garde des sceaux, ministre de lajustice
Remplace:M. Goux-Thiercelin (Xavier)
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Septembre 200706/09/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.